Search results for "Enquête judiciaire"

L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques

2007

La généralisation des enquêtes judiciaires et la construction du pouvoir princier dans le duché de Bourgogne (xiie-xiiie siècles)

2011

Ce projet est une étude historique du processus de généralisation de l'enquête judiciaire dans le duché de Bourgogne pendant les xiie et xiiie siècles. À partir de l'analyse des actes de la pratique et de la documentation ducale et papale, on étudiera comment les cours juridiques laïques et ecclésiastiques se sont adaptées aux transformations et innovations juridiques et procédurales à partir du xiie siècle, et surtout au xiiie siècle. Cette recherche s'articule autour de deux perspectives, que l'on ne doit pas considérer séparément. Il s'agit, d'une part, de l'analyse des procédures et leurs liens avec le droit savant, et, d'autre part, des rapports des enquêtes judiciaires avec la constru…

Magistrats, policiers et gendarmes en France à la Belle Époque : enquête sur les relations entre les acteurs de l'enquête de police judiciaire

2005

International audience; Les enquêtes ne sont qu'un moment de la police judiciaire qui « recherche les crimes, les délits et les contraventions, en rassembles les preuves et en livre les auteurs aux tribunaux chargés de les punir ». Ce moment met en scène, simultanément ou successivement, concomitamment ou séparément, magistrats du Parquet, juges d'instruction, policiers et gendarmes - pour ses acteurs les plus notables - et instaure une unité dramatique privilégiée pour saisir leurs rapports. Mais, s'ils poursuivent le même objectif assigné, ces protagonistes mettent en œuvre des cultures et des pratiques professionnelles dissemblables. Prescrite par le Code d'instruction criminelle, la coe…